{"id":350,"date":"2020-04-27T16:50:28","date_gmt":"2020-04-27T14:50:28","guid":{"rendered":"http:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/?page_id=350"},"modified":"2020-04-27T16:51:11","modified_gmt":"2020-04-27T14:51:11","slug":"privacy","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/privacy\/","title":{"rendered":"Privacy"},"content":{"rendered":"\t\t
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Derni\u00e8re mise \u00e0 jour le 27\/04\/2020<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Introduction<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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HT SMART FORMU Accorde une grande valeur \u00e0 l\u2019honn\u00eatet\u00e9 et \u00e0 la clart\u00e9 et avons a c\u0153ur de construire avec nos clients des relations fortes et durables, fond\u00e9es sur la confiance et l\u2019int\u00e9r\u00eat mutuel. La protection de vos donn\u00e9es personnelles est essentielle et nous souhaitons vous informer par l\u2019interm\u00e9diaire de cette politique de confidentialit\u00e9 de la mani\u00e8re dont nous collectons et traitons vos donn\u00e9es sur ce site Internet.<\/p>\n

La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 d\u00e9finit et vous informe de la mani\u00e8re dont le site SMART FORMU utilise et prot\u00e8ge les informations que vous nous transmettez, le cas \u00e9ch\u00e9ant, lorsque vous utilisez le pr\u00e9sent site \u00e0 partir de l\u2019URL suivante : XXXXXX (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb).<\/p>\n

Veuillez noter que cette politique de confidentialit\u00e9 est susceptible d\u2019\u00eatre modifi\u00e9e ou compl\u00e9t\u00e9e \u00e0 tout moment par SMART FORMU, notamment en vue de se conformer \u00e0 toute \u00e9volution l\u00e9gislative, r\u00e9glementaire, jurisprudentielle ou technologique. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la date de sa mise \u00e0 jour sera clairement affich\u00e9e.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Collecte de l'information<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, il vous est possible de visiter notre Site sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Vous n\u2019\u00eates en aucune mani\u00e8re oblig\u00e9 de transmettre ces informations \u00e0 SMART FORMU.<\/p>\n

N\u00e9anmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas b\u00e9n\u00e9ficier de certaines informations ou services que vous avez demand\u00e9s. A ce titre, SMART FORMUpeut \u00eatre amen\u00e9 dans certains cas \u00e0 vous demander de renseigner (ci-apr\u00e8s vos \u00ab Informations Personnelles \u00bb) par exemple pour permettre le traitement de votre demande d\u2019information, via nos formulaires en ligne (formulaire de contact, formulaire de cr\u00e9ation de compte…).<\/p>\n

Le site internet SMART FORMU dispose pour le moment que d\u2019un seul formulaire (contact) mais ne s\u2019interdit pas d\u2019\u00e9voluer pour en proposer d\u2019autre.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Identit\u00e9 du responsable de traitement<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le responsable du traitement est HT SMART FORMU<\/p>\n

Resp. : XXXXXXXX,<\/p>\n

Si\u00e8ge social XXXXXXXXXXX<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Finalit\u00e9s des donn\u00e9es personnelles transmises<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Utilisation des informations : Toute les informations que nous recueillons aupr\u00e8s de vous peuvent \u00eatre utilis\u00e9es pour :<\/p>\n

    \n
  • Personnaliser votre exp\u00e9rience et r\u00e9pondre \u00e0 vos besoins individuels<\/li>\n
  • Am\u00e9liorer notre site Web<\/li>\n
  • Am\u00e9liorer le service client et vos besoins de prise en charge<\/li>\n
  • Vous contacter par e-mail<\/li>\n<\/ul>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Divulgation \u00e0 des tiers<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Nous sommes les seuls propri\u00e9taires des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, \u00e9chang\u00e9es, transf\u00e9r\u00e9es, ou donn\u00e9es \u00e0 une autre soci\u00e9t\u00e9 pour n\u2019importe quelle raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est n\u00e9cessaire pour r\u00e9pondre \u00e0 une demande et \/ ou une transaction, comme par exemple pour r\u00e9pondre \u00e0 une demande effectu\u00e9e avec notre formulaire de contact.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Protection des informations<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Nous mettons en \u0153uvre une vari\u00e9t\u00e9 de mesures de s\u00e9curit\u00e9 pour pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 de vos informations personnelles.<\/p>\n

    Nous prot\u00e9geons vos informations hors ligne. Seuls les employ\u00e9s qui ont besoin d\u2019effectuer un travail sp\u00e9cifique (par exemple, la r\u00e9ponse \u00e0 une demande d\u2019information) ont acc\u00e8s aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilis\u00e9s pour stocker des informations personnelles identifiables sont conserv\u00e9s dans un environnement s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    Dur\u00e9e de conservation<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Vos donn\u00e9es personnelles ne sont pas conserv\u00e9es de fa\u00e7on ind\u00e9finie dans les fichiers informatiques : une dur\u00e9e de conservation est d\u00e9termin\u00e9e en fonction de l\u2019objectif ayant conduit \u00e0 la collecte de ces donn\u00e9es. Une fois cet objectif atteint, vos donn\u00e9es sont archiv\u00e9es, supprim\u00e9es ou anonymis\u00e9es (afin notamment de produire des statistiques)<\/p>\n

    Vos Informations Personnelles sont conserv\u00e9es par SMART FORMU uniquement pour le temps correspondant \u00e0 la finalit\u00e9 de la collecte tel qu\u2019indiqu\u00e9 ci-dessus qui ne serait en tout \u00e9tat de cause exc\u00e9der 24 mois. (13 mois pour les cookies)<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    \n\t\t\t\t\t

    Prestataires habilit\u00e9s et transfert vers un pays tiers de l'union europ\u00e9enne<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    SMART FORMU peut avoir recours \u00e0 des prestataires pour faciliter le recueil et le traitement des donn\u00e9es que vous nous avez communiqu\u00e9es. Ces prestataires peuvent \u00eatre situ\u00e9s en dehors de l\u2019Union Europ\u00e9enne et ont communication des donn\u00e9es recueillies par le biais des divers formulaires pr\u00e9sents sur le Site.<\/p>\n

    SMART FORMU s\u2019est pr\u00e9alablement assur\u00e9 de la mise en \u0153uvre par ses prestataires de garanties ad\u00e9quates et du respect de conditions strictes en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9, d\u2019usage et de protection des donn\u00e9es. Tout particuli\u00e8rement, la vigilance s\u2019est port\u00e9e sur l\u2019existence de Clauses Contractuelles Types mais \u00e9galement au Privacy Shield.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Droit informatique et libert\u00e9s<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous \u00e9crivant \u00e0
    HT SMART FORMU<\/p>\n

    XXXXXXXXXXXXXX
    XXXXXXXXXXXXXX<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Droit d'acc\u00e8s et de communication des donn\u00e9es<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Vous pouvez acc\u00e9der aux Informations Personnelles qui vous concernent. Cependant, en raison de l\u2019obligation de s\u00e9curit\u00e9 et de confidentialit\u00e9 dans le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel qui incombe \u00e0 HT SMART FORMU , vous \u00eates inform\u00e9 que votre demande sera trait\u00e9e sous r\u00e9serve que vous rapportiez la preuve de votre identit\u00e9.<\/p>\n

    HT SMART FORMU sera en droit, de s\u2019opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caract\u00e8re r\u00e9p\u00e9titif ou syst\u00e9matique). Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (la \u00ab CNIL \u00bb).<\/p>\n

    https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/modele\/courrier\/exercer-son-droit-dacces<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Droit de rectification des donn\u00e9es<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Vous disposez d\u2019un droit de rectification, de mise \u00e0 jour, de verrouillage ou encore d\u2019effacement des donn\u00e9es vous concernant. Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la CNIL.<\/p>\n

    https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/modele\/courrier\/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Droit d'opposition<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    L\u2019exercice de ce droit est possible dans les situations suivantes : Lorsque l\u2019exercice de ce droit est fond\u00e9 sur des motifs l\u00e9gitimes ; ou Lorsque l\u2019exercice de ce droit vise \u00e0 faire obstacle \u00e0 ce que les donn\u00e9es recueillies soient utilis\u00e9es \u00e0 des fins de prospection commerciale. Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la CNIL.<\/p>\n

    https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/modele\/courrier\/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    D\u00e9lais de r\u00e9ponse<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    HT SMART FORMU s\u2019engage \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 votre demande d\u2019acc\u00e8s, de rectification ou d\u2019opposition ou toute autre demande compl\u00e9mentaire d\u2019informations dans un d\u00e9lai raisonnable qui ne saurait d\u00e9passer 1 mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre demande.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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    \n\t\t\t\t\t

    Politique relative aux cookies<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    Contenu embarqu\u00e9 depuis d'autres sites<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    De tels cookies \u00e9tant \u00e9mis par des tiers, leur utilisation et leur d\u00e9p\u00f4t sont soumis \u00e0 leurs propres politiques de confidentialit\u00e9 dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d\u2019audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires (auxquels SMART FORMU n\u2019a pas recours) ainsi que les cookies de partage de r\u00e9seaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).<\/p>\n

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      \n
    • Google Analytics dont la politique de confidentialit\u00e9 est disponible (uniquement en anglais) \u00e0 partir du lien suivant https:\/\/policies.google.com\/privacy<\/li>\n<\/ul>\n

      Les cookies de partage des r\u00e9seaux sociaux (lorsqu\u2019ils sont pr\u00e9sent) sont \u00e9mis et g\u00e9r\u00e9s par l\u2019\u00e9diteur du r\u00e9seau social concern\u00e9. Sous r\u00e9serve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publi\u00e9 sur le site, notamment par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un \u00ab bouton \u00bb applicatif de partage selon le r\u00e9seau social concern\u00e9. Quatre types de cookies de partage des r\u00e9seaux sociaux peuvent \u00eatre pr\u00e9sents sur le site :<\/p>\n

        \n
      • Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en mati\u00e8re de cookies en cliquant sur le lien suivant : https:\/\/fr-fr.facebook.com\/policies\/cookies\/<\/li>\n
      • LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https:\/\/www.linkedin.com\/legal\/cookie-policy?_l=fr_FR<\/li>\n
      • Twitter, dont vous trouverez les options d\u00e9di\u00e9es au contr\u00f4le ou \u00e0 la restriction de l\u2019utilisation des cookies ainsi que la politique d\u2019utilisation des cookies : https:\/\/support.twitter.com\/articles\/20170518#<\/li>\n
      • YouTube, dont vous trouverez l\u2019aide n\u00e9cessaire pour supprimer les cookies \u00e0 partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https:\/\/support.google.com\/youtube\/answer\/32050?hl=fr mais \u00e9galement la politique compl\u00e8te en mati\u00e8re de cookies \u00e0 partir du lien suivant : https:\/\/www.google.fr\/intl\/fr\/policies\/technologies\/cookies\/<\/li>\n<\/ul>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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        Outils de param\u00e9trage des cookies<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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        La plupart des navigateurs Internet sont configur\u00e9s par d\u00e9faut de fa\u00e7on \u00e0 ce que le d\u00e9p\u00f4t de cookies soit autoris\u00e9. Votre navigateur vous offre l\u2019opportunit\u00e9 de modifier ces param\u00e8tres standards de mani\u00e8re \u00e0 ce que l\u2019ensemble des cookies soit rejet\u00e9 syst\u00e9matiquement ou bien \u00e0 ce qu\u2019une partie seulement des cookies soit accept\u00e9e ou refus\u00e9e en fonction de leur \u00e9metteur.<\/p>\n

        ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du d\u00e9p\u00f4t de cookies sur votre terminal est n\u00e9anmoins susceptible d\u2019alt\u00e9rer votre exp\u00e9rience d\u2019utilisateur ainsi que votre acc\u00e8s \u00e0 certains services ou fonctionnalit\u00e9s du pr\u00e9sent site web. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, SMART FORMU d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 concernant les cons\u00e9quences li\u00e9es \u00e0 la d\u00e9gradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies n\u00e9cessaires au fonctionnement du site. Ces cons\u00e9quences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez pr\u00e9tendre \u00e0 aucune indemnit\u00e9 de ce fait.<\/p>\n

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        Param\u00e9trage de votre navigateur Internet<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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        Chaque navigateur Internet propose ses propres param\u00e8tres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle mani\u00e8re modifier vos pr\u00e9f\u00e9rences en mati\u00e8re de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l\u2019aide n\u00e9cessaire pour acc\u00e9der au menu de votre navigateur pr\u00e9vu \u00e0 cet effet :<\/p>\n

          \n
        • Chrome : https:\/\/support.google.com\/chrome\/answer\/95647?hl=fr<\/li>\n
        • Firefox : https:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/activer-desactiver-cookies<\/li>\n
        • Internet Explorer : https:\/\/support.microsoft.com\/fr-fr\/help\/17442\/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11<\/li>\n
        • Opera : http:\/\/help.opera.com\/Windows\/10.20\/fr\/cookies.html<\/li>\n
        • Safari : https:\/\/support.apple.com\/kb\/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR<\/li>\n<\/ul>\n

          Pour de plus amples informations concernant les outils de ma\u00eetrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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          Param\u00e9trage via le bandeau (consentement aux cookies)<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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          La d\u00e9sactivation des cookies peut \u00e9galement se faire directement via le bandeau de gestion des consentements mis en place sur le site. Interactif, il permet de g\u00e9rer vos cookies via un bandeau disponible en bas ou en haut de votre \u00e9cran. Pour d\u00e9sactiver les cookies (Google Analytics), il suffit de cliquer sur \u00ab NON \u00bb.<\/p>\n

          Vous pouvez r\u00e9viser votre consentement \u00e0 tout moment<\/p>\n

          Pour toute interrogation ou demande compl\u00e9mentaire d\u2019informations relative \u00e0 la pr\u00e9sente politique des cookies, merci de bien vouloir contacter XXXXXXX<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          Derni\u00e8re mise \u00e0 jour le 27\/04\/2020 Introduction HT SMART FORMU Accorde une grande valeur \u00e0 l\u2019honn\u00eatet\u00e9 et \u00e0 la clart\u00e9 et avons a c\u0153ur de construire avec nos clients des relations fortes et durables, fond\u00e9es sur la confiance et l\u2019int\u00e9r\u00eat mutuel. La protection de vos donn\u00e9es personnelles est essentielle et nous souhaitons vous informer par […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-350","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/350","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=350"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/350\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":352,"href":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/350\/revisions\/352"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/htsmartformu.dev4-audace.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=350"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}